Un ETF (Exchange Traded Fund, fonds négocié en bourse ou encore tracker) est un instrument coté en Bourse qui suit ou réplique certains actifs (par exemple matières premières) ou un indice boursier, sans gestion active.
Il s'agit donc d'un fonds dont l'objectif est de répliquer l'évolution de sous-jacents (à la hausse comme à la baisse) très diversifiés tels que :
- indices ou ensemble d'indices (CAC40, EURO STOXX 50, DOW JONES IA) ;
- actions ;
- obligations ;
- produits dérivés ;
- matières premières.
Ce fonds peut être négocié sur base quotidienne comme une action et diffère ainsi des fonds traditionnels (fonds actions, obligations…).
Il ne comporte pas de frais de souscription, mais des frais de transaction sont appliqués à chaque opération d'achat/vente.
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Les investisseurs apprécient particulièrement la transparence de ces produits, leur flexibilité en tant qu'outil de gestion de portefeuille et le faible niveau des commissions.
ETFs et contrat d'assurance-vie
Les ETFs peuvent être insérés au sein de tous les types de supports des contrats d'assurance-vie en fonction de leur éligibilité. Il est par exemple possible de retrouver des ETFs UCITS au niveau de la gamme des fonds externes[1] auprès de Bâloise Vie Luxembourg. Les ETFs permettent également aux clients plus fortunés, souscripteurs d'un contrat de type D[2], de diversifier un portefeuille et d'accéder à des marchés tels que l'or, le coton ou le café ; matières premières qui ne seraient pas accessibles en direct car non considérées comme des valeurs mobilières au sens de la loi.
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ETF UCITS |
ETF indiciels |
ETF produits dérivés |
ETF matières premières |
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| Fonds externes |
V |
V |
X |
X |
| FIC N |
V |
V |
X |
X |
| FIC/FID/FAS type A |
V |
V |
V |
X |
| FIC/FID/FAS type B |
V |
V |
V |
X |
| FIC/FID/FAS type C |
V |
V |
V |
X |
| FIC/FID/FAS type D |
V |
V |
V |
V |
Ce tableau est donné à titre d'exemple et contient une liste non exhaustive des ETFs acceptés au sein d'un contrat d'assurance. Nous vous rappelons que les actifs sous-jacents au contrat d'assurance-vie sont soumis à la réglementation de l'annexe 1 de la Lettre Circulaire 15/3 du Commissariat aux Assurances (CAA).
L'intégration d'ETFs au sein d'un contrat d'assurance-vie permet une diversification plus grande de ses avoirs, d'autant plus pour les clients de type D (possibilité de déléguer la gestion de ses investissements à un spécialiste - gestion sous mandat - ou de les gérer directement avec un FAS selon le pays de résidence du souscripteur).
Le contrat d'assurance-vie reste donc un outil de planification successorale et patrimoniale idéal permettant également de diversifier ses actifs. De plus en fonction du pays de résidence, il peut permettre de bénéficier d'une agilité opérationnelle hors pair, de frais de succession réduits et est fiscalement efficient.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les ETFs et la façon de les incorporer à un contrat d'assurance-vie, contactez-nous pour plus de détails.
[1] Se référer à la liste des fonds et aux KIDs disponibles sur le site internet de Bâloise Vie Luxembourg, cette liste peut varier en fonction du pays de résidence du souscripteur. Bâloise Vie Luxembourg dispose également d'une offre de contrat d'assurance-vie ProFolio ETF Friendly, comportant des ETFs UCITS.
[2] Souscripteurs investissant un minimum de 1.000.000 Euros dans l’ensemble de leurs contrats auprès de la compagnie d’assurances et déclarant posséder une fortune en valeurs mobilières supérieure ou égale à 2.500.000 Euros.